Termes et conditions

Ces termes et conditions s’appliquent à l’utilisation de ce site Internet à www.rhino-products.eu. En accédant à ce site Web, vous acceptez d’être lié par ces termes et conditions.PAR L’UTILISATION DE CE SITE WEB, VOUS INDIQUEZ QUE VOUS ACCEPTEZ CES TERMES, PEU IMPORTE QUE VOUS CHOISISSIEZ DE VOUS INSCRIRE CHEZ NOUS OU PAS. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES MODALITES, N’UTILISEZ PAS CE SITE WEB..

Le site Internet www.rhinoproducts.eu est opéré par Rhino Products LTD, une société enregistrée en Angleterres et aux Pays de Galles, dont le siège social est situé à : Rhino Products Limited, Rhino House, Deans Road, Ellesmere Port, CH65 4DR. Notre numéro d’enregistrement de société est 4734396. Notre numéro d’enregistrement à la TVA est 811209962.

Nos détails de contact sont les suivants :

Adresse commerciale :

Rhino Products Limited, Rhino House, Deans Road, Ellesmere Port, CH65 4DR

E-mail général : sales@rhinoproducts.eu
N° de téléphone : +31 (0) 77 3510133

 

Introduction

Vous serez en mesure d’accéder à la plupart des zones de ce site Web sans enregistrer vos détails dans notre système. Certaines zones de ce site Web vous vous sont uniquement ouvertes si vous vous enregistrez.

Nous pouvons modifier ces termes et conditions à tout moment en actualisant ce message. Vous devriez consulter de temps à autre ce site Web pour vérifier les termes et conditions en vigueur, car ils s’appliquent à vous de manière obligatoire. Certaines dispositions de ces termes et conditions peuvent être remplacées par des notifications juridiques expressément désignées ou par des modalités mentionnées sur des pages spécifiques de ce site Web. Si vous ne souhaitez pas accepter tous nouveaux termes et conditions une fois que nous vous les avons notifiés, vous ne devrez pas continuer d’utiliser ce site Web.

Prix mentionnés

Tous les prix incluent la TVA (si elle est applicable) aux taux actuels. Nous nous réservons le droit d’exprimer ces prix hors TVA, mais nous allons indiquer la TVA séparément et l’inclure dans le prix total.

Licence

Vous êtes autorisé à imprimer et à télécharger des extraits de ce site Web pour votre propre usage selon les conditions suivantes :
Aucun document ou graphique correspondant sur ce site Web ne doit être modifié en quoi que ce soit ;

Aucun graphique de ce site Web ne doit être utilisé séparément du texte qui l’accompagne ; et tout copyright et toute notification de marque déposée et cette notification d’autorisation doivent figurer sur tous les exemplaires.

Sauf indication du contraire, le copyright et tous autres droits de propriété intellectuelle sur tous les documents de ce site Web (y compris et sans limitation les photographies et les images graphiques) appartiennent à nous-mêmes ou à nos détenteurs de licences.

Pour les besoins de ces termes et conditions, toute utilisation d’extraits de ce site Web autres que ceux mentionnés plus haut pour un usage quelconque est interdite. Si vous enfreignez des modalités de ces termes et conditions, votre autorisation d’utiliser ce site Web sera automatiquement résiliée et vous devrez immédiatement détruire tous les extraits téléchargés ou imprimés de ce site Web.

Sous réserve de ce qui précède, aucune partie de ce site Web ne doit être reproduite ou sauvegardée sur un quelconque autre site Web ou inclus dans un système ou dans un service public ou privé de recherche documentaire électronique sans notre autorisation écrite préalable.
Tout droit non expressément accordé par ces termes sera réservé.

Accès au service

Bien que nous nous efforcions de garantir que ce site Web soit normalement disponible 24 heures sur 24, nous n’assumerons aucune responsabilité si pour une raison quelconque ce site Web est indisponible à tout moment ou pendant une durée quelconque.
L’accès à ce site Web peut être suspendu temporairement et sans préavis en cas de défaillance du système, de maintenance ou de réparation, ou pour des raisons indépendantes de notre volonté.

Matériel et comportement des visiteurs

En-dehors des informations identifiables personnellement, qui sont couvertes par notre Politique relative à la confidentialité, tout matériel que vous transmettez ou affichez sur ce site Web sera considéré comme étant non-confidentiel et non-exclusif. Nous n’aurons aucune obligation à propos de ce type de matériel. Nous et nos désignataires serons libres de copier, divulguer, distribuer, intégrer et utiliser d’une autre manière ce matériel et tous les données, images, sons, textes et autres choses qui y sont incorporées, à n’importe quelles fins commerciales ou non-commerciales.

Vous n’avez pas le droit d’afficher ou de transmettre un matériel quelconque vers ou à partir de ce site Web :
s’il est menaçant, diffamatoire, obscène, indécent, séditieux, choquant, pornographique, injurieux, susceptible d’inciter à la haine raciale, discriminatoire, menaçant, scandaleux, incendiaire, blasphématoire, en infraction à l’obligation de confidentialité ou de protection de la vie privée, ou s’il peut causer une gêne ou un mécontentement ; pour lesquels vous n’avez pas obtenu toutes les licences et/ou approbations nécessaires ; ou qui constitue ou encourage une conduite considérée comme un délit, qui engendre une responsabilité civile, ou en outre qui est contraire à la loi, ou qui transgresse les droits de tout tiers, au Royaume-Uni ou dans tout autre pays du monde; ou s’il est techniquement préjudiciable (y compris, sans limitation, les virus informatiques, les bombes logiques, les chevaux de Troie, vers, les composants nuisibles, les données corrompues ou tous autres logiciels malveillants ou données néfastes).

Vous ne devez pas faire un usage abusif du site Web (y compris, sans limitation, par “hacking”).

Nous coopérerons volontairement avec toutes les autorités de maintien de l’ordre public et toutes les ordonnances des tribunaux demandant ou exigeant que nous divulguions l’identité ou que nous localisions toute personne qui publie un matériel quelconque dont la publication ou la transmission est interdite.

Liens de et vers d’autres sites Web

Des liens vers des sites Web de tiers à partir de ce site Web sont uniquement fournis pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quittez notre site Web. Nous n’avons pas passé en revue la totalité de ces sites Web de tiers : nous n’avons donc aucun contrôle dessus et nous ne sommes pas responsables de ces sites Web, de leur contenu ou de leur disponibilité. Par conséquent, nous n’approuvons pas ces sites et nous ne faisons aucune déclaration à leur propos, ou à propos de tout matériel qui y est publié, ou de tous résultats qui peuvent être obtenus en les utilisant. Si vous décidez d’accéder à tout site Web de tiers relié par un lien à ce site Web, vous le faites entièrement à vos propres risques.

Si vous souhaitez établir des liens vers ce site Web, vous pouvez uniquement le faire en établissant simplement ces liens avec la page d’accueil de ce site Web, mais sans la répliquer, et sous réserve des conditions suivantes : vous ne supprimez, déformez ou modifiez pas d’une autre manière la taille ou l’aspect du logo de Rhino Products ;

  • vous ne créez pas un cadre ou un autre navigateur ou environnement de bordure autour de ce site Web ;
  • vous n’impliquez pas en quoi que ce soit que nous donnons notre aval à tous produits ou services autres que les nôtres ;
  • vous ne présentez pas sous une forme inexacte votre relation avec nous, et vous ne diffusez pas de quelconques autres fausses informations sur nous ;
  • vous n’utilisez pas d’une autre manière des marques déposées de Rhino Products affichées sur ce site Web sans notre autorisation écrite expresse ;
  • vous n’établissez pas un lien à partir d’un site Web qui ne vous appartient pas ; et
  • votre site Web ne contient pas de données qui sont déplaisantes, choquantes ou controversées, qui enfreignent des droits de propriété intellectuelle ou d’autre droits de toute autre personne ou qui ne respectent pas par ailleurs des lois et réglementations applicables.

Nous nous réservons expressément le droit de révoquer le droit accordé en cas d’infraction à ces modalités, et de prendre toute mesure que nous considérons comme appropriée.

Vous devrez nous indemniser intégralement pour toute perte ou tout dommage que nous ou toute autre société de notre Groupe pourrions subir ou encourir par suite de votre infraction à ces modalités.

Enregistrement

Pour vous enregistrer auprès de www.rhinoproducts.co.uk, vous devez être âgé de plus de dix-huit ans.
Chaque enregistrement n’est fait que pour un seul utilisateur. Nous ne vous autorisons pas à partager votre nom d’utilisateur et votre mot de passe avec une quelconque autre personne, ni avec des utilisateurs multiples au sein d’un réseau.
La responsabilité de la sécurité de tous mots de passe émis vous incombe pleinement, et si vous savez ou suspectez qu’une autre personne connaît votre mot de passe, vous devriez nous contacter immédiatement.
Nous pouvons suspendre ou annuler votre enregistrement avec effet immédiat, à notre discrétion raisonnable si vous manquez à l’une quelconque de vos obligations en vertu de ces termes et conditions.

Avis de non-responsbilité

Bien que nous nous efforcions de veiller à ce que les informations figurant sur ce site Web soient correctes, nous ne garantissons pas l’exactitude et le caractère complet des matériels figurant sur ce site Web. Nous pouvons apporter à tout moment et sans préavis des modifications aux matériels affichés sur ce site Web, ou aux produits et prix qui y sont mentionnés. Le matériel affiché sur ce site Web n’est pas forcément d’actualité, mais nous ne prenons aucun engagement d’actualiser ce matériel.

Le matériel de ce site Web est fourni “en l’état”, sans la moindre condition, garantie ou autre modalité de toute nature. Par conséquent, dans toute la mesure permise par la loi, nous vous fournissons ce site Web selon le principe que nous excluons toutes déclarations, garanties, conditions et autres modalités (y compris, sans limitation, les conditions implicites prévues par la loi en matière de qualité satisfaisante, d’aptitude à un certain usage et d’exercice d’un soin et d’une compétence raisonnables) qui, à côté de ces termes et conditions, pourraient avoir un effet en liaison avec ce site Web.

Responsabilité

Nous, toute autre partie (qu’elle soit impliquée ou pas dans la création, la production, l’entretien ou la fourniture de ce site Web), et toute société de notre Groupe, et les responsables, administrateurs, employés, actionnaires ou agents de l’une d’entre elles, excluons toute responsabilité pour tout montant ou type de perte ou de dommage qui pourrait résulter pour vous ou pour un tiers (y compris, sans limitation, toute perte ou tout préjudice direct, indirect, punitif ou secondaire, ou toute perte de revenu, de bénéfices, d’estime, de données, de contrats, d’utilisation d’argent, ou de pertes ou de préjudices découlant de ou liés en quoi que ce soit à une interruption de l’activité, et que ce soit par un délit civil (y compris, sans limitation, par négligence), contrat ou autrement) en liaison quelconque avec ce site Web, ou en liaison avec l’utilisation, l’impossibilité de l’utilisation ou les résultats de l’utilisation de ce site Web, de tous sites Web liés à ce site Web ou du matériel présent sur ces sites Web, y compris, mais sans limitation, les pertes ou les préjudices imputables à des virus qui peuvent infecter votre équipement informatique, vos logiciels, vos données ou d’autres biens en raison du fait que vous avez accédé à ce site Web, que vous l’utilisez ou que vous y naviguez, ou encore que vous téléchargez tout matériel de ce site Web ou de tous autres sites Web liés à ce site Web.

Rien de ce qui figure dans ces termes et conditions ne pourra exclure ou limiter notre responsabilité pour (i) un décès ou des blessures corporelles causées par négligence (tel que ce terme est défini par la loi anglaise Unfair Contract Terms Act 1977) ; (ii) une fraude ; (iii) une fausse déclaration sur un point fondamental ; ou (iv) toute responsabilité qui ne peut pas être exclue ou limitée en vertu du droit applicable.

Si votre utilisation du matériel présent sur ce site Web entraîne un besoin de maintenance, de réparation ou de correction de vos équipements, logiciels ou données, tous les coûts correspondants seront à votre charge.

Vous convenez de nous indemniser pleinement, de nous défendre et de nous tenir à couvert, nous et nos responsables, administrateurs, employés et agents, de tous prétentions, réclamations, responsabilités, dommages, pertes, coûts (y compris les frais de justice raisonnables) découlant de toute infraction aux termes et conditions que vous auriez commise, ou de votre utilisation de ce site Web, ou de son utilisation par toute autre personne se servant de vos détails d’enregistrement.

Droit applicable et juridiction

Ces termes et conditions seront régis par et interprétés en conformité avec le droit anglais. Tous litiges découlant en liaison avec ces termes et conditions seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux anglais.

Nous ne garantissons pas que les matériels/articles en vente sur le site Web sont appropriés ou disponibles pour une utilisation hors du Royaume-Uni. Il est interdit d’accéder au site Web depuis des territoires dans lesquels ses contenus sont illégaux ou illicites. Si vous accédez à ce site Web depuis des emplacements hors du Royaume-Uni, vous le faites à vos propres risques et périls et vous serez responsable du respect des lois locales.

Divers

Selon ce règlement, vous ne pouvez pas attribuer, sous-louer ou de quelque autre façon transférer vos droits à un tiers. Si un tribunal d’une juridiction compétente trouve que certaines dispositions de ces termes et conditions sont non exécutoires, le caractère invalide de la disposition n’affectera pas la validité des autres dispositions de ces modalités d’utilisation qui continueront d’avoir toutes leurs forces et effets.

Seules les parties prenantes à ces termes et conditions peuvent demander à les faire appliquer en vertu de la loi anglaise “Contracts (Rights of Third Parties)” de 1999.